Liste des intercommunalités de l'Ain

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et l’Ain.

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Carte des EPCI de l'Ain depuis le .

Depuis le , le département de l'Ain est couvert par 17 établissements publics de coopération intercommunale : cinq communautés d'agglomération (dont une ayant son siège dans le Rhône et une ayant son siège en Saône-et-Loire) et 12 communautés de communes (dont une ayant son siège dans la Haute-Savoie).

Intercommunalités à fiscalité propre

Forme
juridique
Nom no  SIREN Date de création Nombre de
communes
Population
(der. pop. légale)
Superficie
(km2)
Densité
(hab./km2)
Siège Président
Communauté d'agglomération CA du Bassin de Bourg-en-Bresse 200071751 74 133 120 (2019[1]) 1 236,80 108 Bourg-en-Bresse Jean-François Debat
Pays de Gex Agglo 240100750 27 98 257 (2019[2]) 404,90 243 Gex Patrice Dunand
Haut-Bugey Agglomération 200042935 42 63 365 (2019[3]) 688,80 92 Oyonnax Michel

Mourlevat

Communauté de communes CC de la Plaine de l'Ain 240100883 53 79 063 (2019[4]) 711,60 111 Chazey-sur-Ain Jean-Louis Guyader
CC de la Dombes 200069193 36 39 383 (2019[5]) 631,20 62 Châtillon-sur-Chalaronne Isabelle Dubois
CC Dombes-Saône Vallée 200042497 19 39 119 (2019[6]) 179,50 218 Trévoux Marc Péchoux
CC Bugey Sud 200040350 42 34 057 (2019[7]) 624,0 55 Belley Pauline Godet
CC Bresse et Saône 200071371 20 25 388 (2019[8]) 258,30 98 Bâgé-le-Châtel Guy Billoudet
CC de la Côtière à Montluel 240100610 9 24 864 (2019[9]) 127,50 195 Montluel Philippe Guillot-Vignot
CC de Miribel et du Plateau 240100800 6 24 270 (2019[10]) 65,60 370 Miribel Caroline Terrier
CC de la Veyle 200070555 18 22 940 (2019[11]) 212,0 108 Pont-de-Veyle Christophe Greffet
CC Terre Valserhône 240100891 12 21 865 (2019[12]) 225,8 97 Valserhône Patrick Perréard
CC Val de Saône Centre 200070118 15 20 651 (2019[13]) 157,60 131 Montceaux Jean Claude Deschizeaux
CC Rives de l’Ain - Pays du Cerdon 200029999 14 14 671 (2019[14]) 170,40 86 Jujurieux Thierry Dupuis
Intercommunalités dont le siège est situé hors département
Communauté d'agglomération CA Villefranche-Beaujolais-Saône 200040590 18 (dont 1 dans l'Ain) 72 815 (2019[15]) 167,70 434 Villefranche-sur-Saône (Rhône) Daniel Faurite
CA Mâconnais Beaujolais Agglomération 200070308 39 (dont 1 dans l'Ain) 78 281 (2019[16]) 298,20 263 Mâcon (Saône-et-Loire) Jean-Patrick Courtois
Communauté de communes CC Usses et Rhône 200070852 26 (dont 3 dans l'Ain) 20 836 (2019[17]) 273,70 76 Seyssel (Haute-Savoie) Paul Rannard
Carte
Carte des intercommunalités à fiscalité propre dans l'Ain.

Syndicats intercommunaux

Historique

2013

La communauté de communes ChanStriVal est absorbée par la communauté de communes Chalaronne Centre.

2014

Notes et références

  1. Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse.
  2. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du pays de Gex.
  3. Données clés de l'intercommunalité Haut-Bugey Agglomération.
  4. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la plaine de l'Ain.
  5. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la Dombes.
  6. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Dombes-Saône Vallée.
  7. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Bugey Sud.
  8. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Bresse et Saône.
  9. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la Côtière à Montluel.
  10. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de Miribel et du Plateau.
  11. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes de la Veyle.
  12. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Terre Valserhône.
  13. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Val de Saône Centre.
  14. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.
  15. Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône.
  16. Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Mâconnais Beaujolais Agglomération.
  17. Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Usses et Rhône.
  18. a et b « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-197 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  19. « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-185 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  20. « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-184 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  21. « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-188 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  22. « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2016-206 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  23. « Recueil des actes administratifs N°01-2016-143 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  24. « Recueil des actes administratifs N°01-2016-139 » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le ).
  25. « Arrêté portant extension du périmètre de la communauté de communes Bugey Sud aux communes membres de la communauté de communes du Valromey » [PDF], Préfecture de l'Ain, (consulté le )
  26. Arnaud Cochet, « Recueil des actes administratifs n°01-2017-208 : Arrêté portant modification de la dénomination de la Communauté de Communes du Pays de Bâgé et de Pont-de-Vaux » [PDF], sur ain.gouv.fr, , p. 63-64
  27. Arnaud Cochet, « Recueil des actes administratifs N°01-2017-204 : Arrêté portant transformation de la communauté de communes Haut-Bugey en communauté d’agglomération », sur ain.gouv.fr,
  28. Arnaud Cochet, « Recueil des actes administratifs spécial N°01-2018-154 : Arrêté n°01-2018-11-19-002 portant modification du périmètre et des compétences de la CA Haut-Bugey Agglomération », sur ain.gouv.fr, Recueil des actes administratifs de l'Ain,

Annexes

Articles connexes

Lien externe

  • « L'État dans l'Ain : l'intercommunalité », sur ain.pref.gouv.fr
v · m
Découpage administratif d'Auvergne-Rhône-Alpes (au )
Préfecture : Lyon
Ain (01) Préfecture : Bourg-en-Bresse
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Ardèche (07) Préfecture : Privas
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Métropole de Lyon (69M) (appartient à la Circonscription départementale du Rhône) Préfecture : Lyon
Savoie (73) Préfecture : Chambéry
Haute-Savoie (74) Préfecture : Annecy
v · m
Intercommunalités de l'Ain
Communautés d'agglomération
Communautés de communes
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  • Syndicat intercommunal d'énergie et de e-communication de l'Ain
  • Syndicat mixte des Monts Jura
  • Syndicat mixte pour l'équipement et l'animation du plateau de Retord et du Haut-Valromey
  • Syndicat mixte du technopôle Alimentec
  • Syndicat mixte du pôle européen de plasturgie
  • Syndicat mixte pour l'aménagement et l'équipement de l'Île Chambod
  • Syndicat mixte de Bresse-Revermont-Val-de-Saône
  • Syndicat mixte pour le développement de la Dombes et du Val de Saône Sud
  • Sidefage
Syndicats intercommunaux à vocation multiples (Sivom)
  • Sivom d'agglomération de Jayat-Malafretaz–Montrevel
  • Sivom pour l'aménagement et la mise en valeur de la vallée de la Valserine
  • Sivom de l'Est Gessien
  • Sivom du Bas-Bugey
  • Sivom Gex-Cessy
  • Sivom du canton de Meximieux
  • Sivom du lac de Sylans
  • Sivom pour l'aménagement du Val de Saône
  • Sivom du Val de Mâtre
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